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La fraude au chronotachygraphe

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Contôle Dreal fraude au chonotachygrapheModifier le chronotachygraphe, le mouchard des poids lourds, reste un sport très pratiqué dans le petit monde des routiers fraudeurs. Il existe plusieurs technique qui sont, la plus part du temps, connues des gendarmes et des contrôleurs de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL).

Mais dernièrement la DREAL Bretagne a mis au jour un procédé très sophistiqué de fraude au chronotachygraphe. La DREAL a communiqué récemment sur les techniques les plus courantes des chauffeurs routiers : plombs sautés, disque étalonné pour montrer des vitesses de 80 Km/h, stylets tordus faisant parfois apparaître des vitesses négatives, trombones bien placés pour provoquer un court-circuit …

Contrôlé avec un aimant dans le chronotachygraphe

En juillet dernier, les gendarmes ardennais ont contrôlé deux fraudeurs belge et roumain. Lors d’une opération de contrôle intitulée “Coordination des transports”, ils ont sanctionné deux chauffeurs qui avaient recours à des aimants pour perturber leurs capteurs de mouvements. Les deux routiers ont placé l’aimant sur le palpeur entre la boîte de vitesse et les appareils chronotachygraphes ce qui avait pour effet, tout en roulant, de mettre ces appareils à zéro. Les deux chauffeurs ont été immédiatement immobilisés.

Pour rappel, ce type d’infraction est mentionné comme “modification du dispositif destiné au contrôle des conditions de travail”. Elle est sanctionnée d’une lourde amende (1.000 euros au minimum) et peut être accompagnée d’une peine de prison.

Une fraude au chronotachygraphe perfectionnée avec double capteur de mouvement

Mais rien n’arrête les fraudeurs, en août 2013, la DREAL Bretagne a contrôlé un chauffeur italien faisant du cabotage pour une société du Morbihan. Son chronotachygraphe indiquait 111 mètres alors qu’il ne s’était pas arrêté sur place…

Après examen complet du véhicule, les agents de la DREAL ont retrouvé un double capteur de mouvements permettant au conducteur d’afficher en repos des temps théoriquement consacrés à la conduite ! La DREAL a également constaté une incohérence en croisant et analysant les données téléchargées du chronotachygraphe. Le camion était équipé des derniers équipements réglementaires et mis en service le 27 juillet 2013 avec 7 000 km au compteur.

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